Convention de la Diaspora Gabonaise
13 rue des mariniers
, 75014 Paris
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Réglement intérieur de la CDG

Convention de la Diaspora Gabonaise

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association CONVENTION DE LA DIASPORA GABONAISE (CDG) dont le siège est au 13 rue Des Mariniers chez Serge Allogho Apt 52 75014 Paris.

Et dont l'objet est de fédérer la diaspora gabonaise afin de défendre et promouvoir les intérêts du peuple gabonais ainsi que d’influer sur le développement du Gabon.

Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Le présent règlement intérieur est établi par le Bureau Exécutif de la CDG en application de l’article 28 des statuts de notre organisation. Il est destiné à fixer les divers points non précisés par les statuts et notamment ceux qui ont trait à l’administration, la gestion et le travail internes ainsi que le comportement de ses membres.

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres adhérents de la CDG. Il pourra être modifié par décision de l'Assemblée Général des membres sur proposition du Bureau Exécutif.

Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent et est annexé aux statuts de la CDG.

Titre I – Les Membres

Article 1er - Composition

L'association est composée des membres suivants dont les noms sont en annexe 1 :

  • Membres d'honneur ;
  • Membres fondateurs ; 
  • Membres adhérents ;
  • Membres sympathisants ;

 

Article 2 - Cotisations

2.1 - Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté. La CDG accepte les dons conformément à la législation française.

2.2 - Après les frais d’adhésion à l'association qui s’élèvent à cinq (5) €, les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 120 € payable en une seule ou en plusieurs mensualités après accord de la Trésorerie.

Un montant supplémentaire de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale selon la procédure suivante :

  • Estimation des coûts de fonctionnement ;
  • Investissement à réaliser dans le cadre des activités de la CDG ;
  • Bilan prévisionnel ;
  • Bilan précédent.

2.3 - Tout membre y est tenu s’acquitter de sa cotisation annuelle suivant l’une des modalités suivantes :

  • chèque établi à l’ordre de l’Association;
  • virement bancaire au bénéfice de l’Association;
  • domiciliation bancaire au profit de l’Association;
  • versement en espèces, dans ce cas un reçu est délivré au membre.

La totalité du montant de la cotisation doit être acquittée avant le 31 juin de l’année en cours.

La trésorerie de la CDG encourage ses adhérents à effectuer leurs cotisations mensuelles tous les 5 du moins au plus tard. Elle incite ses membres à privilégier les virements bancaires directement sur le compte bancaire de la CDG (virements permanents ou ponctuels).

2.4 - Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d'année ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

 

Article 3 - L’adhésion à la CDG (ou Admission de nouveaux membres)

3.1 - L'association CONVENTION DE LA DIASPORA GABONAISE (CDG) a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :

  • une demande écrite par courrier ou un courriel adressée au bureau exécutif;
  • un renvoi du bulletin d’adhésion complété et signé par le postulant;
  • le paiement des frais administratifs d’adhésion ainsi que le paiement de la cotisation annuelle ou l’engagement à s’en acquitter conformément à l’article 2-3.

3.2 - L’adhésion est ouverte à tout citoyen gabonais, âgé(e) de 18 ans révolus. Elle se fait auprès du Secrétariat Exécutif.

Le nouvel adhérent est rattaché, le cas échéant, à la Cellule du lieu où est établie sa résidence principale.

Le fichier des adhérents est géré par le Secrétariat Exécutif. Il l’actualise et le met régulièrement à disposition du bureau exécutif.

 

Article 4 - De l’accueil, de l’information, des droits et devoirs de l’adhérent

4.1 - Tout adhérent reçoit, lors de son adhésion, les Statuts de l’Association et le présent règlement d’ordre intérieur qu’il signera précédé de la mention « lu et approuvé » après en avoir pris connaissance.

4.2 - Tout adhérent a droit à l’information sur le fonctionnement de la CDG ainsi que sur les positions de celle-ci tels que définis dans ses Statuts. Ces informations sont disponibles sur le site Internet de l’Association ou sur tout autre support ou publication de l’Association.

4.3 - La protection des données à caractère personnel informations concernant les adhérents est assurée conformément à la réglementation en vigueur.

4.4 - Sont admis à assumer des responsabilités dans la CDG, les adhérents à jour de leurs cotisations, dont la compétence et les aptitudes, la conscience professionnelle, le civisme, la loyauté, la bonne moralité et le dévouement à la CDG sont reconnus.

4.5 - Nul ne peut être élu dans un organe dirigeant de la CDG s’il ne s’acquitte régulièrement de ses cotisations.

 

Article 5 - De la formation

5.1 - Des programmes de formation sont régulièrement conçus pour tous les adhérents.

5.2 - Des dossiers de documentation et d’argumentaires sont régulièrement mis à la disposition des adhérents.

5.3 - Des réunions de travail sont organisées pour permettre des formations et des débats d’approfondissement.

 

Article 6 - De la démission

6.1 - La démission est formulée, par écrit, auprès du secrétariat exécutif.Ce dernier doit en accuser réception et tenir informées les instances compétentes.

6.2 - Si la démission n’est pas formulée par écrit, mais rendue publique oralement, le secrétariat exécutif en prend acte par une communication écrite au démissionnaire.

 

Article 7 - De l’exclusion

L’exclusion procède notamment :

  • du non-paiement des cotisations pendant une annuité ;
  • de l’atteinte à l’unité de la CDG ;
  • de l’absence chronique aux réunions, aux assemblées générales, et autres activités de la CDG (un seuil de tolérance de trois absences acceptées)
  • de l’inobservation des dispositions des statuts, règlement Intérieur, charte d’éthique - de bonne conduite et de valeurs de l'association ou toute autre disposition prise pour protéger l’association.

Titre II - Fonctionnement de l'Association

Article 8 - Devoir de réserve

Les membres de l’association et les membres du Bureau exécutif sont tenus à l’obligation de discrétion à raison des dossiers ou des faits dont ils ont connaissance lors des réunions ou des conversations échangées dans le cadre de leur adhésion ou mandat. Ils ne peuvent être déchargés de cette obligation que par une décision expresse du président.

 

Article 9 - Devoir de Loyauté

Le respect de l’engagement pris par chaque membre lors de son adhésion conduit à un devoir de loyauté vis à vis de la l’association. Ce devoir de loyauté se poursuit dans le comportement d’éthique à observer et les responsabilités à assumer dans les différentes fonctions au sein de l’association.

 

Article 10 - Devoir de Confidentialité

Les membres de l’association et plus particulièrement les membres du bureau ayant des fonctions, et accessibles à des dossiers sensibles sont tenus à une obligation de discrétion et de confidentialité. Ils ne peuvent en aucun cas communiquer librement des informations, des documents sensibles ou relatifs à la vie privée de tierces personnes, mêmes s’ils sont supposés être connus.

 

Article 11 - Le bureau exécutif

11.1Composition du bureau exécutif

  • Le bureau exécutif est composé de :
  • La présidence ;
  • Le secrétariat exécutif
  • La trésorerie
  • Les responsables de commissions suivantes :
    1. Communication et relation publique ;
    2. Juridique et affaires administratives 
    3. Economique et financière ;
    4. Stratégique et Politique ;
    5. Sociale, Culturelle, éducative, sportive chargée de l’insertion ;
    6. Logistique et Evènementielle ;
    7. Industrielle, environnementale et des ressources naturelles, chargée du développement durable.

Le bureau exécutif peut s’appuyer sur le cabinet du président (conseillers, secrétaire particulière) et du cabinet du secrétariat exécutif.

11.2 – Missions du bureau Exécutif

Le bureau exécutif a pour fonction, comme son nom l’indique, de diriger et d’administrer l’association. Il fait appliquer les décisions prises en assemblée générale (AG), et réguler le fonctionnement technique de l’association, en particulier sur les bases de ses statuts sous la direction du Secrétariat Exécutif (SE ou SEA).

Les missions des membres du bureau sont consignées par fiches techniques, en dehors des missions statutaires du président, du secrétariat exécutif et de la trésorerie, mises à jour régulièrement par le bureau et approuvées en A.G. (cf. Annexes)

11.3 – Réunion du bureau exécutif

Le bureau exécutif se réunit en général une fois par trimestre ou en tant que de besoin.

Le président et le SE ou le SEA convoquent le bureau exécutif dans un délai raisonnable avant la tenue de réunion, sauf cas d’urgence dûment motivée. Le Bureau exécutif peut également être réuni à la demande d’un tiers de ses membres élus.

Le Bureau exécutif délibère valablement sur tout point inscrit à son ordre du jour si et seulement si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Tout projet de décision qui n’a pas recueilli le consensus est soumis au vote à main levée. La décisions est adoptée à la majorité simple des voix exprimées.

11.4 – Election des membres du bureau exécutif

Les membres du bureau exécutif sont élus lors d’une assemblée générale élective. La durée du mandat de un (1) an renouvelable deux fois. Le nombre et le mode de renouvellement de ses membres sont régis par les statuts dans les articles 7, 10 et 11.

11.5– Fonction non rémunératrice

La fonction des membres du bureau exécutif est bénévole.

Le bureau exécutif pourvoit provisoirement au remplacement de tout poste vacant en son sein. Il y est pourvu définitivement par l’Assemblée générale lors de sa plus prochaine session.

 

Article 12 - Rôle et missions des différentes commissions

Les rôles et missions des différentes commissions suivantes sont élaborés par fiches techniques.

12.1 - La commission industrielle et développement durable ;

12.2 - La commission économique et financière ;

12.3 - La commission stratégie et politiques ;

12.4 - La commission des affaires juridiques et constitutionnelles ;

12.5 - La commission communication et relations publiques ;

12.6 - La commission sociale, éducation, culturelle et sportive ;

12.7 - La commission logistique et évènementielle.

 

Article 12 Bis - Le conseil International de la CDG

Le Conseil International de la CDG est l’instance qui réunit l’ensemble des partenaires voire des fédérations internationales de la CDG dans le monde. Il s’agit d’un collège dont la présidence est tournante.

Dans le cadre de son développement la CDG a vocation à s’implanter sur les cinq continents avec pour priorité les pays à forte concentration de la communauté gabonaise.

Le Conseil International de la CDG est un collège qui a pour vocation la coordination des activités de différentes entités de l’association en vue de la valorisation des idées fondamentales de notre association.

Une présidence tournante d’un an, des projets structurants.

 

Titre III - Dispositions disciplinaires

Article 13 - Dospositions disciplinaires

Article 13.1 - Le Comité de conciliation et de contrôle

Le Comité de Conciliation et de Contrôle (le C.C.C) est un organe non permanent de la CDG.

Le président de la CDG est membre de droit de ce comité mais il n’en assure pas la direction.

Il est composé de chaque représentant des commissions, du président de la CDG, de trois adhérents n’ayant aucune fonction officielle au sein de l’association et deux personnes choisies au sein de la communauté pour leur sagesse et leur impartialité. Ce collège désigne un président et un rapporteur pour chaque session.

  • Le Comité de conciliation et de contrôle agit en matière disciplinaire dans le cadre d’une procédure contradictoire, avec assistance d’un conseil au choix de l’intéressé. Il peut en cas d’urgence constatée par son Président prononcer immédiatement une suspension à titre conservatoire. Dans ce cas, la procédure contradictoire doit être organisée sous quinze jours, à défaut de quoi la suspension conservatoire est annulée de plein droit.
  • Le CCC certifie les comptes annuels de l’Association avant que ceux-ci soient présentés à un commissaire au compte externe.

Article 13.2 - Sanctions diverses

1 - Avertissement
Les membres de l'association sont tenus de respecter les statuts, le présent règlement intérieur et la charte d’éthique et de valeurs de la CDG, ainsi que toute autre consigne sécurisant l’harmonie, l’entente et le bon fonctionnement de l’association. A défaut, lorsque les circonstances l'exigent, l'association peut délivrer un avertissement à l'encontre d'un membre qui ne respecte pas les règles établies, dont l'attitude porte préjudice à l'association, ou encore qui refuse de payer sa cotisation.

Toutefois, cette liste n’est pas exhaustive et le bureau exécutif se réserve l’évaluation de la gravité des faits qu’il porte à l’attention du comité de conciliation et de contrôle pour les établir et prendre les sanctions correspondantes.

Cet avertissement est donné par le bureau exécutif avec l’appui de l’assemblée générale, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'avertissement est engagée.

Les membres recevant deux avertissements seront soumis à une procédure d'exclusion, pour une durée provisoire ou définitive, telle que décrite ci-après.

2 - Exclusion de l'Association
Conformément aux statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants, cette liste n'étant pas limitative :

  • non-respect des Statuts, du règlement intérieur de l'Association et charte éthique, de bonne conduite et de valeurs de l'Association ;
  • défaut de paiement annuel de la cotisation ;
  • détérioration de matériel de l’association ;
  • comportement dangereux et irrespectueux envers tous membres ou tierces personnes;
  • propos désobligeants envers les autres membres de l'association ;
  • comportement non conforme avec la charte d'éthique, de bonne conduite et de valeurs de l'association ;
  • commérages, propagation de critiques négatives au sein et à l’extérieur de l’association ;
  • atteinte à l’image ou à la respectabilité de l’Association;
  • diffamation et propos calomnieux d’un des membres de l’association ou toute autre personne et dont les actes non conformes auront été rapportés à un membre ou au bureau exécutif ;

Cette exclusion est prononcée par le Comité de conciliation et de contrôle. Dans l’attente de la décision du Comité de conciliation, le Bureau exécutif peut dans des cas ou tout retard à agir mettrait en péril les intérêts de l’Association, prononcer la suspension du membre concerné.

En toutes hypothèses, le Bureau exécutif ou le Comité de conciliation et de contrôle doit avoir laissé au membre dont la suspension ou l’exclusion est envisagée, la possibilité de présenter ses moyens de défense.Le membre visé par la suspension ou l’exclusion est averti de la mesure envisagée à son encontre par toute voie utile permettant d’en garantir la réception par lui, et ce dans un délai raisonnable.

La radiation d'un membre peut intervenir, outre les cas susmentionnés, par décision motivée du bureau exécutif ou de l’assemblée générale, pour des motifs graves et justifiés. Le membre visé par la mesure de radiation est averti par toute voie utile permettant d’en garantir la réception par lui courrier recommandé avec accusé de réception, 15 jours avant la prise de décision effective, afin de lui permettre de s'expliquer devant l'organe de décision compétent qu’est le Comité de conciliation et de contrôle.

La mesure de radiation sera prise après audition du membre visé.

Toute agression, manque de respect, comportement ou communication portant atteinte à l'association pourra donner lieu à une poursuite judiciaire et à radiation immédiate.

La suspension décidée par le Bureau exécutif implique, pour l’adhérent concerné, la perte de sa qualité de membre et de son droit de participer à la vie de l'Association pendant toute la durée de la suspension.

Si le membre suspendu était également investi de fonctions électives, la suspension entraîne automatiquement la cessation de son mandat.

Titre IV - Dispositions diverses

Article 14 - Déroulement des activités

Les activités de l'Association se déroulent conformément aux Statuts et au présent règlement intérieur lesquels s'imposent ainsi aux membres de l'Association, ainsi qu'à toute autre personne exerçant pour le compte ou en rapport avec les activités de la CDG.

1 - Contrat d’assurance des membres
Il est demandé à chaque membre de l'association de participer financièrement à la souscription d’une assurance personnelle, en vue des activités de l'association.

2 - Engagements des membres
Les membres sont tenus de respecter les dispositions des Statuts, du règlement intérieur, de la Charte éthique et de valeurs de la CDG ou toute autre décision prise et notifiée par lettres, circulaires par l'association en toutes circonstances, ainsi que de se conformer aux consignes mêmes verbales.

3 - Prise de décisions au sein de l’association
Le mode de prise de décisions au sein de l’association est d’abord le consensus.

A défaut, les décisions sont acquises à la majorité simple des seuls membres présents lors d’une délibération.

Si malgré tout, une majorité décisionnelle ne s’est pas dégagée, la voix du président devient prépondérante pour trancher.

 

Article 15 - Remboursement des frais

Seuls les frais d'organisation engagés par les membres de l'association pour son seul et unique compte peuvent être pris en charge et remboursés par l'association sur présentation des pièces justificatives, si lesdits frais sont proportionnels à l'activité pour laquelle ils ont été engagés.

Le membre ayant supporté une dépense pour le compte de l'association est ainsi en droit d'en demander le remboursement, mais il peut également préférer faire don de sa dépense, afin notamment de pouvoir bénéficier de la réduction d'impôts inhérente.

 

Article 16 - Déontologie et savoir-vivre

Toutes les activités de l'association doivent se pratiquer dans un esprit d'ouverture, de bénévolat, de tolérance et de respect. Tout comportement contraire à l'éthique et aux valeurs de l'association pourra être sanctionné.

Par ailleurs, il ne doit pas être fait état de discrimination quelle qu'elle soit. Les membres s'engagent à demeurer modérés, consciencieux, calmes et neutres sur les aspects de la vie sociale (plan politique, philosophique ou religieux, …) et à ne pas faire état de leurs préférences, croyances et idéaux.

 

Article 17 - Modification du règlement intérieur

17.1 - Le présent règlement intérieur est établi par le bureau exécutif en vertu de l’article 28 des Statuts de l’Association et approuvé par l’Assemblée générale.

17.2 - Le présent règlement intérieur peut être modifié par l’Assemblée générale extraordianaire sur proposition du bureau exécutif.

17.3 - Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association soit :

  • par lettre recommandée
  • par courriel
  • ou porté à la connaissance de tous les membres par affichage au siège de l’association et dans les bureaux appartenant à l’association sous un délai de 10 jours suivant la date de la modification.

 Le bureau Exécutif

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